DROITS D’AUTEUR

​

Le site internet www.douceursdunord.com, ainsi que la marque Cabanes de France, sont la propriété de la société à responsabilité limitée DOUCEURS DU NORD au capital de 5 000 €, située au 14, Fred Olsens gate, 0152 Oslo, Norvège.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute exploitation (représentation ou reproduction) de tout ou partie du site internet est strictement interdite sauf autorisation expresse et préalable de Cabanes de France

​

AVERTISSEMENTS 

​

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site Web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

​

HÉBERGEMENT ET REDACTION

​

Le site internet est hébergé par la société Wix France.

Les utilisateurs du site www.douceursdunord.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Rédigé intégralement par Lou Escoffier.

 

DROITS RÉSERVÉS 

​

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site (sauf mention contraire) sont la propriété de Douceurs du Nord.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de Douceurs du Nord, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

LIENS HYPERTEXTES 

​

Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Douceurs du Nord. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Douceurs du Nord.

 

VOS DROITS 

​

En application des articles 27 et 34 de la loi dite “Informatique et libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978 et de la Réglementations Générale de la Protection des Données, vous disposez d’un droit de modification, de rectification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à : Douceurs du nord – 14, Fred Olsens gate, 0152 Oslo, Norvège ou en nous contactant via notre page contact.

Pour plus de précisions concernant l’utilisation des données personnelles par la société Douceurs du Nord, rendez-vous sur notre page sur la  Protection des Données Personnelles.

​

NOS DROITS

​

Douceurs du Nord se réserve le droit intégral à tout moment de supprimer du site tout partenaire sans avoir à fournir de motif et de délai à celui-ci au préalable, cela sans aucun dédommagement pour le partenaire retiré du site.